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Éditeur du site

AB’CIS Architecture
SARL au capital de 10 000,00 €
Siège social : 20 rue de l’Abbaye – 27540 Ivry-la-Bataille
SIREN : 389 180 357 RCS Évreux
TVA intracommunautaire : FR54389180357
Responsable de la publication : Philippe Châtel
Email : contact@architecte-abcis.fr
Téléphone : 02 32 36 95 57

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovh.com
Téléphone : 1007

Conception – Création du site

helloweb l’agence
10 rue Franklin, 76600 Le Havre
SIRET : 931 289 342 00012
Téléphone : 02 79 01 15 70
Site : www.helloweb-agence.fr

Préambule

La société AB’CIS Architecture (ci-après « AB’CIS ») exploite le site internet www.architecte-abcis.fr (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Obligations de l’internaute

L’Internaute s’engage à :

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Ne pas utiliser le Site ou son contenu sans autorisation écrite d’AB’CIS Architecture.

Ne pas transmettre de contenu frauduleux, illégal, diffamatoire, ou comportant des virus ou logiciels malveillants.

Ne pas diffuser de contenus publicitaires non sollicités.

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Propriété intellectuelle

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helloweb l’agence est le titulaire exclusif des droits d’exploitation du site et de ses contenus.
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Accès au site & responsabilité

L’accès au Site est gratuit, hors frais de connexion à Internet.
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